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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
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BRUT DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DE FRUITS
CSR, SA

Numéro de dépôt :
1527339
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2027

Présentation de la marque BRUT DE FRUITS

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE LISLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BRUT DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT DE FRUITS arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , CIDRARMOR , DAGAN CELTIC CIDER


CSR, SA - 20 RUE ROUGET DE LISLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332788 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation n°2092600 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2648926 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-16

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